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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTsyst
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APYTAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

APYTAG
ACTsyst, SARL

Numéro de dépôt :
3704476
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2020
APYTAG de ACTsyst

Présentation de la marque APYTAG

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTsyst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APYTAG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTsyst domicilié(e) 66 Route de Sartrouville-Le Parc des Erables-Bat 3 - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTsyst domicilié(e) 66 Route de Sartrouville-Le Parc des Erables-Bat 3 - 78230 - LE PECQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APYTAG est expirée depuis le 13 janvier 2020.

ACTsyst a également déposé les autres marques suivantes : SWEET LOGISTIC


ACTsyst, SARL - 66 Route de Sartrouville-Le Parc des Erables-Bat 3 - 78230 - LE PECQ - France


ACTsyst - 66 Route de Sartrouville-Le Parc des Erables-Bat 3 - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.